Les leçons de la France sur la régulation de la pornographie sur Internet

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Degré et exposition récente à la pornographie à travers chacune des huit plateformes médiatiques chez les 15, 16 et 17 ans en France (N = 999). Remarque : La taille des bulles indique la proportion d’exposition. La position des bulles indique les jours moyens et médians depuis la dernière exposition. Crédit: Politique et Internet (2022). DOI : 10.1002 / puis 3.293

Une nouvelle étude du chercheur en chef honoraire de la ville, le professeur Neil Thurman, montre que les effets du déplacement, de l’évitement et de la portée législative peuvent limiter l’efficacité des tentatives françaises pour empêcher les personnes de moins de 18 ans d’accéder à la pornographie en ligne.

L’article 23 place la France à l’avant-garde des tentatives des démocraties pour réduire l’exposition des jeunes à la pornographie légale en ligne. Contrairement à la loi britannique sur la sécurité en ligne, l’article 23 français a déjà été adopté.

Le régulateur français des médias Arcom a initialement utilisé la loi pour cibler huit sites Web pornographiques spécialisés.

Alors dans quelle mesure les adolescents français sont-ils exposés à la pornographie sur ce site ? Et combien sur les autres sites et plateformes multimédia ?

Le professeur Thurman a mené une enquête avec l’Institut français d’opinion publique (Ifop) auprès de jeunes Français âgés de 15, 16 et 17 ans.

L’enquête montre que 41% des Français âgés de 15, 16 et 17 ans visitent des sites pornographiques spécialisés, en moyenne mensuellement et souvent beaucoup plus fréquemment. Les sites de médias sociaux et les moteurs de recherche sont également à l’origine d’environ 30 %, bien que moins souvent.

Cependant, les Français de 15, 16 et 17 ans sont autant susceptibles de voir de la pornographie sur des sites pornographiques dédiés non ciblés par Arcom (31 %) que sur les huit sites ciblés par Arcom. Il a 31 %.

Ainsi, même si Arcom parvenait à persuader ces huit sites de mettre en place une vérification de l’âge ou de les bloquer aux utilisateurs français, le pourcentage d’adolescents français exposés à des sites spécialisés pornographiques pourrait chuter d’un quart seulement, passant de 41 % à 31 %.

Et même ce niveau théorique modeste de consommation réduite par les sites pornographiques spécialisés suppose que les contrôles d’âge ou les blocages seront étanches, ce qui est peu probable. Par exemple, l’enquête a révélé que 41 % des 15, 16 et 17 ans en France connaissent les technologies (VPN ou navigateur Tor) qui peuvent être utilisées pour contourner les contrôles de vérification de l’âge dans les différents pays.

L’étude suggère en outre que si l’accès aux sites pornographiques spécialisés est limité aux Français de moins de 18 ans, leur consommation de pornographie pourrait se déplacer vers un certain nombre d’autres plateformes médiatiques à travers lesquelles ils sont exposés à la pornographie, comme les sites de médias sociaux.

Le régulateur français, Arcom, n’utilise pas l’article 23 pour poursuivre les sites de médias sociaux pour pornographie qui permettent à des personnes de moins de 18 ans de la montrer. Cela est compréhensible, car la principale sanction disponible en vertu de l’article 23 est le blocage de sites et le blocage de sites de médias sociaux par des utilisateurs en France ne devrait pas recueillir beaucoup de soutien public ou politique.

Contrairement à l’article 23, la loi britannique sur la sécurité en ligne cible un plus large éventail de contenus légaux mais préjudiciables, prévoit des sanctions plus sévères (par exemple, des amendes pouvant atteindre 18 millions de livres sterling), fixe des exigences pour les éditeurs qui sont davantage axés sur les processus et le contexte, et permet au régulateur adopter une stratégie de poursuite fondée sur le risque. Professeur Thurmann [pictured] considère que ces différences signifient qu’une loi sur la sécurité en ligne est plus susceptible que l’article 23 de réduire l’exposition des adolescents à la pornographie en ligne.

Il a déclaré: « Je pense que les effets du déplacement des médias, de l’évitement socio-technique et du pouvoir limité, de la portée étendue et de la mise en œuvre limitée actuelle de l’article 23 signifient qu’ils ne sont pas susceptibles de réduire de manière significative la consommation de matériel pornographique par les adolescents français. »

Un article intitulé « Leçons de la France sur la régulation de la pornographie sur Internet : Comment les effets de déplacement, d’évitement et de portée législative peuvent limiter l’efficacité de l’article 23 » est publié dans la revue Politique et Internet.


Henri Jordan

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